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Intéressant ensemble de 3 pièces, dont une manuscrite, concernant l'élargissement des prisonniers sous le Ier Empire.

Lille,, le 25 Janvier 1811.

-Lettre Signée par le Secrétaire général de la préfecture au nom du préfet du département du Nord Valentin Duplantier, adressée le 25 Janvier 1811 au sous-préfet de Dunkerque. 1 feuillet in-folio recto-verso, 28 lignes, en-tête gravée de la Préfecture du Nord : Vu les jugemens des tribunaux de 1ere instance de Dunkerque... qui concernent les nommés benoit Dpuis, Charles-Albert Boutez tous deux de Bergues et Jean Rousseau de Lille, à une année d'emprisonnement. Considérant que les dénommés ci-dessus ont subi la peine qui leur était infligée et qu'il n'y a point de motif pour prolonger leur détention arrête : 1° Les nommés..., tous trois détenus dans la maison d'arrêt de Lille, seront sur le champ mis en liberté. 2° Ils se retireront munis chacun d'un passeport délivré par le maire de Lille... S'ils sont dans l'indigence il leur sera accordé pour frais de route trente centimes par myriamètre (soit 10 km ou environ 2,5 lieues). On joint 2 exemplaires vierges de la Feuille de route des condamnés libérés, 4 pages in-folio : Condamnés à la détention libérés, placés en surveillance dans le département du Nord. Document pré-imprimé avec de larges espaces blancs pour les mentions manuscrites. Les 2 premières pages sont réservées au signalement du prisonnier libéré, le chemin qu'il prendra, le lieu et la durée de sa période probatoire. Les 2 dernières pages, sous forme d'un tableau, la feuille de route. Tableau à colonnes : Nom des gites, Signatures des fonctionnaire qui ont visé la présente feuille de route,...



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